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Objet du site

Oyapock Architectes

Société au capital de 6000 €
11 rue Manin
75019 Paris
N° Ordre des Architectes : S17901
Numéro de Siret : 81815492400018
Directeur de la publication : Florent Descolas
Les données affichées sur le site ont une valeur informative et ne sont en aucun cas contractuelles.

Conditions d'utilisation du site

1. définitions

Chaque terme débutant ci-après par une majuscule a le sens qui lui est donné dans sa définition qui figure au présent article. « Conditions d’Utilisation » : désigne le présent document. « Site » : désigne l’ensemble des services fournis par Oyapock Architectes aux Utilisateurs, accessible par le biais du portail www.oyapock-architectes.com. « Utilisateurs » : désigne toute personne physique utilisant un ou plusieurs des Services.

2. Objet

Le présent document constitue les Conditions d’Utilisation du Site. Ce document a pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du Site par l'Utilisateur. Il est précisé que l'utilisation du Site, est subordonnée au respect des présentes Conditions d’Utilisation tel que prévu à l’article suivant.

3. Hiérarchie - Modification

3.1 Hiérarchie

Oyapock Architectes fournit les services présents sur le Site suivant les présentes Conditions d’Utilisation. Certains Services peuvent avoir des conditions d’utilisation propres (les « Conditions Particulières ») qui viennent en complément des Conditions d’Utilisation. Les Conditions Particulières font partie intégrante des Conditions d’Utilisation. Si les termes, conditions et mentions des Conditions d’Utilisation sont en contradiction avec les Conditions Particulières, les présentes Conditions d’Utilisation prévaudront.

3.2 Modification

Les Conditions Particulières font partie intégrante des Conditions d’Utilisation. Si les termes, conditions et mentions des Conditions d’Utilisation sont en contradiction avec les Conditions Particulières, les présentes Conditions d’Utilisation prévaudront.

4. Données personnelles

L'utilisateur donne expressément son consentement pour que les données à caractère personnel le concernant et qui pourront être collectées dans le cadre de l'utilisation du site, ne sois traitées que pour les finalités du site.

En application des dispositions de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978. Oyapock Architectes s'engage à n’utiliser les données à caractère personnel de l'utilisateur que pour les strictes finalités précisées si avant. Oyapock Architectes s'engage expressément à ne pas procéder à des traitements, de manière incompatible avec les finalités du site. À ne pas publier, divulguer ou transmettre d'informations concernant l'utilisateur, sans son accord préalable.

En application des dispositions de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de modification des données le concernant ainsi que d'un droit d'opposition à leur traitement à des fins de prospection. C'est droits peuvent être exercées à tout moment, en envoyant un message via le formulaire contact du site ou en contactant Oyapock Architectes par courrier.

Oyapock Architectes garanti que les données à caractère personnel seront par cédées à des tiers. Cette garantie ça quelque part pour des traitements à finalité statistique ou de recherches historiques ou scientifiques, notamment dans le cadre d'études sociologiques ou scientifiques, des lors que le traitement concerné n'aborde les données que de manière anonyme et globalisée.

Oyapock Architectes s'engage à mettre en œuvre les mesures techniques et d'organisation appropriées pour protéger les données à caractère personnel contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, l'altération, La diffusion ou l'accès non autorisé.

Oyapock Architectes s'engage à conserver les données personnelles pendant durée excédant pas celle nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles sont collectées ou traitées.

Oyapock Architectes peut être obligé de divulguer toute information vous concernant afin de se conformer à toute loi ou réglementation en vigueur, ou pour répondre à toute demande judiciaire ou administrative.

5. Cookies

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6. Liens

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7. Droits de propriété intellectuelle

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8. marques

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9. Garantie

L'utilisation du Site n'est assortie d'aucune garantie quelle qu'elle soit. Oyapock Architectes n'accorde aucune garantie expresse ou implicite, quant à l'utilisation du Site par l'Utilisateur et notamment sur la disponibilité, le caractère opportun, actuel, fiable et utile du Site et de ses contenus. De même Oyapock Architectes ne garantit pas que les contenus et services obtenus par l'Utilisateur sur le Site seront conformes à ses attentes, et que les contenus et services fournis sont conformes à toute réglementation ou droit de tiers.

10. limitation de responsabilité

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